Adopté lors de l’assemblée générale extraordinaire du 21/12/2002.
Article 1 : Composition de l’association
L’Association se compose de :
- Membres d’honneur, ils peuvent être nommés par le comité de direction, ce sont des personnes qui rendent ou qui ont rendu des services à l’association. Tout membre d’honneur perd ce titre s’il est élu au comité de direction. Ils sont dispensés de cotisation annuelle.
- Membres actifs, ce sont des membres qui collaborent à la direction et à la gestion de l’association, ils contribuent activement à la réalisation des objectifs et participent régulièrement aux activités. Ils paient une cotisation annuelle. Seuls les membres actifs majeurs ont une voix délibérative et peuvent seuls être appelés à faire partie du comité de direction.
- Membres donateurs ou bienfaiteurs, ce sont des membres qui contribuent à aider l’association par des dons manuels, seuls les membres bienfaiteurs peuvent être des personnes morales s’ils sont un nombre restreint.
- Membres temporaires, ils peuvent participer aux activités sportives de l’association sur une période maximale de 3 mois. Ils n’ont pas de voix délibérative. Le montant de leur cotisation est fixée par l’assemblée générale.
Article 2 : Cotisations
Le montant de la cotisation annuelle est fixée par l’assemblée générale de l’association.
L’assemblée générale fixe aussi le montant de la cotisation temporaire.
Article 3 : Moyens d’action de l’association
Les équipements dont dispose l’association ne peuvent être utilisés que par les membres de l’association, ou par des personnes autorisées par le président.
Article 4 : Perte de la qualité de membre
La qualité de membres se perd :
- 1) Par démission (adressée par écrit au Président de l’association).
- 2) Par radiation prononcée par le comité de direction pour infraction aux présents statuts ou tout autre motif grave portant préjudice moral ou matériel à l’association et également pour non paiement de la cotisation, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandé à se présenter devant le bureau ou le comité de direction pour fournir des explications.
- 3) Par décès (il n’empêche pas de continuer à figurer de manière honorifique parmi les membres fondateurs ou les membres bienfaiteurs du club).
Article 5 Membres à statut particulier
Le Comité de direction pourra désigner un Commodore, chargé plus particulièrement de fonctions de représentation. Cette désignation sera faite en fonction de services rendus à l’association, ou du fait de l’ancienneté dans l’association.
Le Commodore ne pourra pas être membre du Comité de direction ou du bureau, mais pourra être invité a participer à leur réunion à titre d’expert. Dans ce cas il n’a pas de voix délibérative.
Article 6 : Comité de Direction
L’association est dirigée par un comité de direction comprenant 11 membres élus au scrutin secret pour 3 ans par l’assemblée générale et choisis en son sein. Le comité de direction sera renouvelé chaque année par tiers. Les membres sortants sont rééligibles.
En cas de vacance, le comité de direction pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres.
Il est procédé à leur remplacement lors de la plus proche assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Sont éligibles au comité de direction, les membres actifs majeurs de l’Association, a jour de leur cotisation.
Les membres du comité de direction sont élus par scrutin à bulletin secret, à la majorité des membres présents à l’assemblée générale. Le vote par procuration est possible, dans un maximum de 3 procurations par membre présent.
Article 7 : Réunion du Comité de Direction
Le vote par procuration est admis, dans la limite d’une procuration par membre présent.
Au cours de ses réunions, le comité de direction pourra inviter des personnes extérieures à l’association, à titre d’expert ou d’information. Ces invités ne pourrons pas prendre part aux votes lors de ces réunions.
Les délibérations et résolutions font l’objet de procès-verbaux qui sont inscrits sur le registre des délibérations du comité de direction et signés par le Président et le Secrétaire Général.
Article 8 : Pouvoirs du Comité de Direction
Le comité de direction élit le bureau et prend les décisions relatives à la gestion courante de l’association.
Article 9 : Indemnisations
Les membres du comité de direction ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des pouvoirs qui leurs sont confiés. Des remboursements de frais sont seuls possibles. Des pièces justificatives doivent être produites à l’appui des demandes de remboursement de frais et font l’objet de vérification.
Article 10 : Fonctions du Président de l’association
Le Président de l’association préside le Comité de direction et le bureau. Sa voix est prépondérante en cas d’absence de majorité au cours d’un vote.
Article 11 : Rôle des autres membres du Comité de Direction
Deux vices-présidents seront désigné, l’un représentant les intérêts de l’école de sport, l’autre les intérêts de la vie de club et des régates.
Article 12 : Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur sera modifié par l’assemblée générale de l’association.
Le 21/12/2002, à Concarneau
Le président Alain BARAZER
